ARTICLE 1 - Champ d'application
Les présentes Conditions Générales de Vente (dites « CGV ») s'appliquent, sans restriction ni réserve à l'ensemble des ventes conclues par le Vendeur auprès d'acheteurs professionnels (« Les Clients ou le Client »), désirant acquérir les Produits proposés à la vente (« Les Produits ») par le Vendeur.
Les Produits proposés à la vente sont les suivants :
- cannes à pêche
- moulinets
- leurres
- fil et accessoires de pêche
Les caractéristiques principales des Produits et notamment les spécifications, illustrations et indications de dimensions ou de capacité des Produits, sont présentées sur le catalogue (Excel et PDF) ce dont le client est tenu de prendre connaissance avant de commander.
Le choix et l'achat d'un produit sont de la seule responsabilité du Client.
Les offres de produits s'entendent dans la limite des stocks disponibles, tels que précisés lors de la passation de la commande.
Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées en retournant ce document signé et tamponné à l’adresse suivante : contact.ermpeche@gmail.com avant la mise en œuvre de la procédure de commande .
Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Vendeur constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client.
Les coordonnées du Vendeur sont les suivantes :
SAS ERM Pêche
49 avenue José Nobre
13500 Martigues
Email : erm.peche@gmail.com
Téléphone : 0648291073
Numéro d'immatriculation : 849 646 930 R.C.S. Aix-en-Provence
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR22849646930
Les Produits présentés par notre société ERM PECHE sont proposés à la vente pour les territoires suivants :
- France métropolitaine
- Réunion
- Guyane
- Maroc
- Algérie
- Tahiti
- Nouvelle Calédonie
- Martinique
- Guadeloupe
- Ile Maurice
- Rodrigues
En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, le Client est l'importateur du ou des Produits concernés.
Pour tous les Produits expédiés hors Union européenne et DOM-TOM, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture.
Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ils seront à la charge et relèvent de la seule responsabilité du Client.
ARTICLE 2 - Prix
Les Produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur nos fichiers PDF et Excel, lors de l'enregistrement de la commande par le Vendeur.
Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC.
Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité mais le Vendeur se réserve le droit, hors période de validité, d’en modifier les prix à tout moment.
Frais de port ou d’expédition :
- sont à la charge de l’expéditeur à partir de 350 euros TTC en France métropolitaine.
- une remise de 50% du montant des frais de port à partir de 5000 euros d’achat pour toutes expéditions hors France métropolitaine
- pour la Corse : une surtaxe de 24 euros/colis sera appliquée
Celles-ci sont appliquées lors de la facturation.
Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l'achat, y compris ces frais.
Une facture est établie par le Vendeur et remise au Client lors de la livraison des Produits commandés.
ARTICLE 3 - Commandes
Il appartient au Client de sélectionner sur les fichiers PDF ou Excel les Produits qu'il désire commander, selon les modalités suivantes :
Les offres de Produits sont valables dans la limite des stocks disponibles.
Il appartient au Client de vérifier l'exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur.
Le Vendeur se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
Le Client pourra suivre l'évolution de sa commande avec son numéro de suivi colis, joint par mail avec la facture.
Toute annulation de la commande par le Client ne sera possible qu'avant la livraison des Produits (indépendamment des dispositions relatives à l'application ou non du droit de rétractation légal).
ARTICLE 3 Bis - Compte client
Lors de la première commande, le Client est invité à nous joindre les documents suivants afin de créer son compte :
- KBIS datant de moins de six mois
- RIB
Tout changement concernant les coordonnées de la société : KBIS, RIB, changement d’adresse, etc…, le client s’engage à nous les fournir dans les plus brefs délais.
En cas de non-respect des conditions générales de vente le Vendeur aura la possibilité de suspendre voire de fermer le compte d’un client après mise en demeure adressée par voie électronique et restée sans effet.
Toute suppression de compte, quel qu’en soit le motif, engendre la suppression pure et simple de toutes informations personnelles du Client.
La création du compte entraine l’acceptation des présentes conditions générales de vente.
ARTICLE 4 - Conditions de paiement
Pour toute première commande, soit l’implantation de différentes marques. La commande devra être réglée par virement bancaire lors de sa validation par le Vendeur. Cette implantation à une valeur minimale de 1400 euros HT.
Les autres commandes devront être réglées par voie de paiement sécurisé, selon les conditions et modalités suivantes :
- virement* bancaire à réception de la facture à SAS ERM Pêche
(Une remise de 3% immédiate sera appliquée pour ce mode de règlement)
- prélèvement automatique par LCR CA Leasing & Factoring 30 jours fin de mois
- prélèvement automatique par LCR CA Leasing & Factoring 45 jours à partir de la date de facturation
- virement* bancaire à LCR CA Leasing & Factoring 30 jours fin de mois
*Concernant les virements le RIB est renseigné directement sur la facture
En cas de retard de paiement et de versement des sommes dues par le Client au-delà des délais ci-dessus fixés, et après la date de paiement figurant sur la facture adressée à celui-ci, des pénalités de retard calculées au taux légal applicable au montant TTC du prix d'acquisition figurant sur ladite facture, seront acquises automatiquement et de plein droit au Vendeur.
Le retard de paiement entraînera l'exigibilité immédiate de l'intégralité des sommes dues par le Client, sans préjudice de toute autre action que le Vendeur serait en droit d'intenter, à ce titre, à l'encontre du Client.
En cas de retard de paiement, application d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement
de 40 euros selon l'article D. 441-5 du code du commerce.
En cas de retard de paiement, application d'intérêts de 3 fois
le taux légal selon la loi n°2008-776 du 4 août 2008.
En outre, le Vendeur se réserve le droit, en cas de non-respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, de suspendre ou d'annuler la livraison des commandes en cours effectuées par le Client.
Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu'après encaissement effectif par le Vendeur des sommes dues.
Le Vendeur ne sera pas tenu de procéder à la délivrance des Produits commandés par le Client si celui-ci ne lui en paye pas le prix en totalité dans les conditions ci-dessus indiquées.
ARTICLE 5 - Livraisons
Les Produits commandés par le Client seront livrés en France métropolitaine ou dans la/les zones suivantes :
- Réunion
- Guyane
- Maroc
- Algérie
- Tahiti
- Nouvelle Calédonie
- Martinique
- Guadeloupe
- Ile Maurice
- Rodrigues
Les livraisons interviennent dans un délai selon disponibilité à l'adresse indiquée par le Client lors de la création de son compte.
La livraison est constituée par le transfert au Client de la possession physique ou du contrôle du Produit. Sauf cas particulier ou indisponibilité d'un ou plusieurs Produits, les Produits commandés seront livrés en une seule fois.
Le Vendeur s'engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits commandés par le Client dans les délais ci-dessus précisés.
Si les Produits commandés n'ont pas été livrés dans un délai de 60j après la date indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente pourra être résolue à la demande écrite du Client. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l'exclusion de toute indemnisation ou retenue.
Les livraisons sont assurées par un transporteur, à l'adresse mentionnée par le Client lors de la commande et à laquelle le transporteur pourra facilement accéder.
En cas de demande particulière du Client concernant les conditions d'emballage ou de transport des produits commandés, dûment acceptées par écrit par le Vendeur, les coûts liés feront l'objet d'une facturation spécifique complémentaire, sur devis préalablement accepté par écrit par le Client.
Le Client est tenu de vérifier l'état des produits livrés. Il dispose d'un délai maximal de 24h à compter de la livraison pour formuler des réclamations par mail, accompagnées de tous les justificatifs y afférents (photos notamment). Passé ce délai et à défaut d'avoir respecté ces formalités, les Produits seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par le Vendeur.
Le Vendeur remboursera sous forme d’avoir ou remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais, les Produits livrés dont les défauts de conformité ou les vices apparents ou cachés auront été dûment prouvés par le Client, dans les conditions prévues aux présentes CGV.
Le transfert des risques de perte et de détérioration s'y rapportant, ne sera réalisé qu'au moment où le Client prendra physiquement possession des Produits. Les Produits voyagent donc aux risques et périls du Vendeur. A ce titre, les risques sont transférés au moment de la remise du bien au transporteur.
ARTICLE 6 - Transfert de propriété
Le transfert de propriété des Produits du Vendeur au Client ne sera réalisé qu'après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison des dits Produits.
ARTICLE 7 - Droit de rétractation
Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice...) permettant leur recommercialisassions à l'état neuf, accompagnés de la facture d'achat.
Les Produits endommagés, salis ou incomplets ne sont pas repris.
Les frais de retour restant à la charge du Client.
L'échange (sous réserve de disponibilité) ou le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception, par le Vendeur, des Produits retournés par le Client.
ARTICLE 8 - Responsabilité du Vendeur - Garanties
Les Produits fournis par le Vendeur bénéficient :
- de la garantie légale contre les vices cachés provenant d'un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les produits livrés et les rendant impropres à l'utilisation
Afin de faire valoir ses droits, le Client devra informer le Vendeur, par écrit (mail ou courrier), de la non-conformité des Produits ou de l'existence des vices cachés à compter de leur découverte.
Le Vendeur, remboursera sous forme d’avoir, remplacera ou fera réparer les Produits ou pièces sous garantie jugés non conformes ou défectueux.
Les frais d'envoi seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour seront remboursés sur présentation des justificatifs.
Les remplacements ou réparations des Produits jugés non conformes ou défectueux seront effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 60 jours suivant la constatation par le Vendeur du défaut de conformité ou du vice caché.
La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée dans les cas suivants :
- non-respect de la législation du pays dans lequel les produits sont livrés, qu'il appartient au Client de vérifier,
- en cas de mauvaise utilisation, d'utilisation à des fins professionnelles, négligence ou défaut d'entretien de la part du Client, comme en cas d'usure normale du Produit, d'accident ou de force majeure.
La garantie du Vendeur est, en tout état de cause, limitée au remplacement des Produits non conformes ou affectés d'un vice.
Dispositions relatives à la garantie contractuelle.
Les Produits achetés peuvent bénéficier, outre les garanties légales de conformité et des vices cachés d'une garantie contractuelle comme indiqué le cas échéant au descriptif d'un Produit donné, selon les termes, conditions et tarifs suivants :
GARANTIE DES CANNES MAXEL :
Acheté dans le réseau ERM PECHE
Cette garantie couvre les cannes achetées en France avec facture d’achat.
Les cannes sont garanties avec une franchise de 150euros applicable sur tous les modèles de cannes à pêche, en cas de casse.
Les cannes sont garanties sans franchise applicable en cas de défaillance des équipements (porte moulinet, anneaux, ligatures, mousse, cardan).
Durée de garantie
Maxel garantit ses cannes (ci-après dénommés : Produits maxel) contre tout vice de fabrication et dans les conditions normales d’utilisation : sur une durée de 2 ans pour toutes les cannes.
La garantie prend effet à la date d’achat, pour les cannes provenant d’un détaillant Maxel France
Exclusion de garantie
Cette garantie ne couvre pas :
- L’usure anormale des cannes Maxel
- Les cannes Maxel endommagées suite à une utilisation inappropriée ou à une négligence d’entretien ;
- Les dommages causés par des changements fréquents ou déconseillés de pièces, anneaux, ligatures, porte moulinet et tous autres pièces de la canne
- Les dommages liés au transport des Produits Maxel ;
- Les dommages causés par l’utilisation de produits défectueux ou incompatibles avec les Produits Maxel ;
- Les cannes Maxel utilisés à des fins commerciales :
- Les cannes Maxel dont la marque ou le numéro de série ne sont plus visibles ;
- Les dommages résultants de toute autre raison que la défectuosité de matériel et de fabrication, tels que (liste non exhaustive) : accident, choc, mauvaise utilisation, non rinçage, démontage ou assemblage incorrect, réparation incorrecte, changement de pièce détachée, maintien incorrect, customisation, utilisation anormale, excessive ou incorrecte.
Cette garantie prévoit expressément la réparation ou le remplacement des cannes Maxel en unique recours. Toute autre réparation est exclue, notamment les dommages accessoires ou consécutifs.
Prise en charge de la garantie
Pour valider la prise sous garantie de votre canne Maxel, veuillez :
- Nous retourner le Produit par le biais d’un détaillant Maxel agréé, de préférence celui chez qui l’achat a été effectué (nous ne prenons pas en charge les frais d’envoi, ni les frais retour).
- Votre Produit doit être systématiquement accompagné d’une preuve d’achat (facture) ainsi que d’un descriptif le plus complet de la panne.
Si après avoir analysé le problème Maxel reconnait le défaut du produit, Maxel procédera gratuitement à la réparation ou à l’échange du produit.
La décision de prise sous garantie ne se fait qu’à réception des cannes par le Service Après-Vente.
Dispositions générales
Cette garantie n’est applicable qu’en France. Cette garantie est régie par les lois et règlements en vigueur dans le pays d’achat du Produit Maxel. Cette garantie vous octroie des droits spécifiques, qui peuvent varier d’un pays à un autre ou d’un état à un autre. Rapprochez-vous de votre détaillant pour connaitre les détails des conditions spécifiques à votre pays.
Cette garantie n'affecte pas vos droits statutaires.
Maxel se réserve le droit de réviser ces conditions sans préavis.
GARANTIE DES MOULINET MAXEL :
Acheté dans le réseau ERM PECHE
MAXEL, garantit que ses produits sont exempts de défauts sur les matériaux et de fabrication pendant une période de cinq ans à compter de la date d’achat.
Cette garantie ne couvre pas les dommages ou les dysfonctionnements causés par un accident, un usage abusif ou une pêche anormalement prévue.
Pour le service de réparation et les pièces de rechange, veuillez contacter notre centre SAV Maxel par le biais de votre détaillant, chez qui vous avez acheté le moulinet.
Lors de l’envoi du colis y inclure une courte note avec le service souhaité et assuré celui-ci. Tous les frais d’expédition, d’assurance et de transport seront à votre charge et relèvent de votre responsabilité. Nous réparerons ou remplacerons le produit, à notre choix, sans aucun coût supplémentaire. Cependant, si la réparation n'est pas couverte par les dispositions de cette garantie, votre produit Maxel sera réparé et renvoyé à un prix raisonnable sur la main-d'œuvre, les pièces, le transport de retour et l'assurance.
Néanmoins, afin de bénéficier d’une garantie optimale de 5 ans, le moulinet devra être révisé tous les 2 ans dans notre centre SAV Maxel France.
Sans cela, dès la réception du moulinet dans notre centre SAV, une révision sera effectuée automatiquement.
De plus, les frais de révisions, le transport de retour et l’assurance seront à votre charge.
- Cette garantie ne couvre pas les rondelles de freins et les roulements à billes des moulinets Maxel.
- Cette garantie ne couvre pas les dommages causés par le transport ou l'utilisation incorrecte du produit.
- Cette garantie n'est pas valable lorsque le produit a été altéré ou présente des signes de réparation non autorisée.
ENTRETIEN ET LUBRIFICATION DES MOULINETS MAXEL
Les moulinets Maxel sont fabriqués avec des matériaux de haute technologie et résistant à la corrosion. Toutefois, des inspections régulières et les opérations suivantes garantiront leurs performances optimales pendant de nombreuses saisons.
1) Après chaque sortie de pêche, le moulinet doit être nettoyé. Commencez par essuyer ou laver le moulinet à l’eau douce pour éliminer tout dépôt de sel accumulé. Nettoyez-le avec une éponge, séchez-le avec un chiffon propre et rangez-le dans un endroit sec et ventilé. Utilisez le sac en néoprène souple fourni avec votre moulinet Maxel pour le ranger.
2) Évitez autant que possible le contact avec l'eau salée. L'eau salée peut s'accumuler à l'intérieur des parties internes.
3) Chaque fois qu'un nettoyage interne doit être effectué, les composants mécaniques doivent être lubrifiés à nouveau avec de la graisse. Assurez-vous de graisser le filetage de toutes les vis externes afin de faciliter le retrait des vis lors du prochain entretien. Ne pas trop lubrifier ! Assurez-vous que toutes les pièces mécaniques sont correctement réassemblées et que toutes les vis sont bien vissées.
4) Maxel recommande d'utiliser les schémas de nos moulinets comme guide lors de l'entretien et de l'organisation des pièces dans l'ordre dans lequel vous les retirez.
5) Lorsqu'un moulinet n’est pas utilisé pendant une longue période, le levier de frein doit être réglé sur la position libre. Cela enlèvera la pression sur divers composants du frein et permettra aux pièces internes de mieux sécher si elles sont mouillées. Rangez toujours votre moulinet Maxel à deux vitesses en position basse.
6) Vérifiez périodiquement votre moulinet Maxel à la recherche de vis ou de raccords desserrés. Selon l'utilisation, votre moulinet doit être inspecté au moins une fois par saison.
FOURNITURE DE PIÈCES
En tant que fabricant spécialisé dans les moulinets en eau salée, Maxel stocke une grande quantité de pièces de rechange dans notre entrepôt. Ceci afin d'assurer un approvisionnement constant et opportun à tous nos revendeurs dans le monde entier.
Les pièces les plus courantes du moulinet comprennent les vis de corps, les vis anti-desserrement, les rondelles d'espacement, les boulons de poignée, les éléments d'assemblage du clou de la poignée en T et du bouton de la poignée qui sont généralement stockés par les revendeurs locaux.
Maxel propose une liste détaillée des schémas de chaque produit, qui répertorie les numéros de pièce et les descriptions afin que les clients puissent avoir les informations à portée de main. Tous les schémas de produits sont au format PDF pour faciliter la visualisation.
Si des pièces sont nécessaires, elles doivent être commandées conformément au nom et au numéro de pièce du schéma de produit Maxel. Veuillez noter que les références sont différentes pour chaque modèle de moulinet. Lorsque vous commandez une pièce de rechange, assurez-vous d’identifier avec précision les numéros de pièce avec le nom exact du modèle.
Pour assurer une garantie et un SAV optimal en France merci de faire parvenir une facture d’achat fournie par votre détaillant Français.
Cette garantie contractuelle couvre les situations suivantes :
MAXEL, garantit que ses produits sont exempts de défauts sur les matériaux et de fabrication pendant une période de cinq ans à compter de la date d’achat.
Cette garantie est exclue dans les situations suivantes :
- Cette garantie ne couvre pas les dommages ou les dysfonctionnements causés par un accident, un usage abusif ou une pêche anormalement prévue
- Cette garantie ne couvre pas les rondelles de freins et les roulements à billes des moulinets Maxel
- Cette garantie ne couvre pas les dommages causés par le transport ou l'utilisation incorrecte du produit
- Cette garantie n'est pas valable lorsque le produit a été altéré ou présente des signes de réparation non autorisée
ARTICLE 9 - Droit applicable - Langue
Les présentes CGV et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français.
Les présentes CGV sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.